La collecte
Les équipements ménagers sont collectés par des prestataires choisis par les éco-organismes. Cinq flux de collectes sont en place :
. Eléments d’éclairage
. PAM petits appareils en mélange.
. GEM F Gros électroménager froid,
. GEM HF Gros électroménager hors froid
. Ecrans
Les prestataires doivent avoir les compétences pour traiter des appareils très variés et de composition complexe. Une composition type d’un D3E ne peut être définie. Cependant ils sont essentiellement composés (en % du poids) de :
. Métaux ferreux et non ferreux (10 à 85%)
. Matériaux inertes : verre (hors tube cathodique), bois, béton (0 à 20%),
. Plastiques contenant ou non des retardateurs de flamme halogénés (1 à 70%)
. Composants spécifiques :
- CFC, HC et autres gaz à effet de serre (compresseurs),
- Plomb et Cadmium (tubes cathodiques, circuits électriques, batteries),
- PCB (vieux condensateurs, transformateurs)
- Mercure (Ecrans à cristaux liquides, commutateurs, piles)
- PVC (polyvinyle chloride, isolants des câbles)
- Retardateurs de flamme bromés (circuits imprimés, plastiques, câbles)
- Cartouches et toners d'imprimantes usagées
Stockage de réfrigérateurs et congélateurs en fin de vie
Gros électro ménager réduit en miettes pour récupérer métaux et plastiques
Afin de recycler ou valoriser les stocks, certaines opérations sont nécessaires :
- Un pré-démantèlement suivi d’une phase de dépollution
- Un démantèlement complet suivi d’une valorisation
- Un traitement des polluants dans des filières agréées
Un frein à une dépollution adaptée est la difficulté d’identifier les polluants présents
dans un appareil. Ce problème d’identification est crucial.
Dans le cas des réfrigérateurs, les plus anciens appareils contiennent dans leur compresseur des CFC, alors que les plus récents peuvent contenir du pentane. Les appareils contenant du pentane portent normalement une mention spéciale.
Les D3E représentent 26 kg/an/habitant dont environ la moitié est générée par les ménages.
Les écrans cathodiques sont désossés, les tubes, condensateurs, cartes et circuits imprimés sont récupérés. Les matières sont recyclées séparément puis réutilisées.
Source: C.O.
La filière professionnelle des D3E
Les détenteurs d’équipements professionnels mis sur le marché avant le 13/08/2005 sont responsables de la fin de vie de ces équipements.
Les équipements professionnels mis sur le marché après le 13/08/2005 sont responsables de la fin de vie des équipements et disposent des solutions suivantes pour solutionner le problème :
- Adhérer à un éco-organisme agréé pour la collecte et le traitement et mettre en place un système individuel de collecte sans nécessité d’agrément ou d’approbation;
- Déléguer contractuellement à l’utilisateur final la gestion de la fin de vie de l’équipement en question.
Evolution de la réglementation européenne
Le 15 octobre 2009, les ministres européens de l’Environnement, se sont penchés sur le sujet des directives DEEE et ROhS, qui concernent la fin de vie des équipements électriques et électroniques.
La directive DEEE impose aux Etats membres la collecte et le traitement d’objectifs par an et par habitant de déchets d’équipements électriques et électroniques.
La directive ROhS vise à éliminer autant que possible les substances dangereuses des composants de ces mêmes équipements
Une majorité de ses membres s’est prononcée pour généraliser la directive ROhS à tous les produits électroniques, à l’exception d’une liste clairement définie. Actuellement, elle s’applique à des produits parfois difficilement identifiables et plusieurs secteurs entiers sont exemptés.
Différents schémas indiqués ci-après peuvent être intégrés dans un traitement de D3E :
PAM = Petits appareils ménagers
GEM = Grands équipements ménagers
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