I) Bref aperçu historique
II) L'exemple de Paris
III) Définition du déchet
IV) Le cycle de vie des matières pemières
V) Classification des déchets
Pour cette présentation nous avons repris deux documents excellents émanant du « Syctom de Paris » et de l’Université de Grenoble (exposé de M. Fromageau)
Introduction
(extrait document Syctom de Paris)
Longtemps les hommes ont confié à la nature le soin de digérer leurs déchets. Ce qui ne pouvait être utilisé pour nourrir les animaux de basse-cour et les porcs était enfoui, brûlé ou servait à faire de l'engrais. Mais, avec le développement de l'urbanisation, le cycle naturel a été rompu.
Et, pendant près de 1 000 ans les hommes ont vécu dans des villes dont la propreté et l'hygiène étaient proches de celle d'une porcherie. Les ordures de chacun étaient tout simplement jetées ou entassées sur la voie publique.
Il faut attendre le siècle dernier pour que l'hygiène publique devienne une véritable préoccupation. Les réseaux d'eau potable et de tout-à-l'égout font alors, peu à peu, leur apparition. Dans le même temps, la quantité de déchets difficilement biodégradables augmente. Elle est liée à la fabrication de produits de synthèse faisant appel à des matières chimiques.
Les grandes agglomérations se sont organisées pour lutter contre la prolifération des détritus. On en trouve trace dès le Moyen Age, avec la publication de décrets royaux demandant aux habitants des villes de transporter les immondices hors des enceintes de la Cité
Bref aperçu historique
Déchets et santé publique :
« Le déchet existe depuis l'Antiquité. D'ailleurs lorsque l'on visite une galerie de vases grecs au Musée du Louvre, en fait on regarde des vases qui ont été reconstitués et que l'on a retrouvés dans d'anciens sites que l'on appellerait aujourd'hui des décharges.
Ces déchets de l'Antiquité jusqu'à un passé récent, on pourrait dire jusqu'à la loi du 15 juillet 1975, sont considérés comme des choses abandonnées. Il convient cependant de préciser que la question des déchets au niveau historique se pose dans des termes autrement moins importants qu'aujourd'hui.
Le déchet historiquement a sa place dans le déclenchement des épidémies et plus particulièrement dans le déclenchement de ce que l'on appelle sous un terme générique « des pestes ». La réglementation, pour l'essentiel, qui s'est constituée au cours des siècles a pour origine les règlements de peste ou les polices de santé. Ces déchets sont en général uniquement organiques. Il n'y a pas d'emballages et donc on jette peu. Cependant un certain nombre de ces déchets organiques posent des problèmes aux autorités et cela dès l'Antiquité. Par exemple les villes de Teotihuacan ou de Rome à l'époque d'Auguste, comptent 1 million d'habitants. Cela représente une quantité imposante de déchets organiques issus des fosses d'aisance ; l'absence d'égout rend le problème du traitement des déchets difficile à résoudre.
La ville antique et la ville de l'Ancienne France et du XIXème siècle sont des villes où beaucoup d'animaux sont accueillis. Il y a les chevaux bien sûr, les écuries, et tous les animaux que l'on amène vers les étals des bouchers car il n'y a pas d'abattoirs. Cela pose des problèmes très concrets de gestion des déchets dans nos villes antiques et qui nécessitent toute une série de réglementations visant à assurer un minimum de salubrité dans les rues. C'est là l'origine des services de voirie.
Se pose également le problème du traitement des déchets industriels annexes aux bouchers, d'autant plus que ces industries sont extrêmement polluantes. C'est une des questions sur lesquelles s'attardent les autorités qui ont en charge les problèmes d'hygiène jusqu'au XIXème siècle.
Dès le XVIIème siècle les autorités municipales se préoccupent de la pollution de l'eau et de l'air, on parle d'ailleurs plutôt de « corruption » à cette époque. Par exemple un traité de Police de la fin du XVIIème siècle consacre un livre entier à la police de santé. Pour l'auteur de ce traité, qui était un commissaire de police à Paris, le meilleur moyen de lutter contre la « corruption » était de régler le problème du ramassage des ordures en ville.
Déchets et économie :
On a mis donc au point tout un système assez sophistiqué de gestion et de ramassage de ces déchets aussi bien pour les déchets ménagers au sens de la loi de 1975 que pour les déchets issus de l'artisanat. On constate que la cité médiévale et de l'Ancienne France, maîtrise relativement bien la question de la récupération et du recyclage des déchets. C'est un problème permanent qui se pose aujourd'hui : faut-il abandonner les déchets c'est-à-dire respecter la définition originelle de ce qu'est cette chose abandonnée, ou faut-il lui reconnaître une valeur économique ?
Il est un fait que depuis l'Antiquité certains types de déchets avaient une valeur économique, par exemple, il est impensable de jeter le fumier. Jusqu'à la fin du XIXème siècle il est systématiquement récupéré. Dans les villes traditionnelles il faut rappeler qu'il y a énormément d'animaux et par conséquent de déjections animales dont la récupération ne présente pas de difficultés. Le problème essentiel réside dans la modification de la composition des matières récupérées. Cette modification est perceptible à partir de la fin du XVIIIème siècle. A cette époque on utilise de plus en plus de verre. Le résultat est que cela pose un problème de tri sélectif complexe aux autorités de police. C'est d'ailleurs à partir d'une grande enquête sur la situation hygiénique de Paris, menée sous la houlette de Colbert en 1666, que l'on va créer le Lieutenant Général de Police qui n'est autre que le préfet de Police de Paris en 1800. Il avait à la fois les compétences du Préfet de Police et du Préfet de la Seine. La Police s'intéresse historiquement à la récupération, au recyclage et au traitement des déchets non seulement pour des raisons d'hygiène mais aussi pour des raisons de maintien de l'ordre public en général.
En effet les professions de la récupération ont de tout temps mauvaise réputation. Ce sont des gens louches, que l'on a du mal à maîtriser, dont les employés sont des gens « sans aveu » ainsi qu'on le disait dans le temps. Un problème d'ordre public se pose et qui justifie un contrôle très strict sur l'exercice de cette profession. En 1749 les récupérateurs sont soumis au port d'une médaille et l'on peut signaler qu'aujourd'hui encore les brocanteurs y sont soumis ainsi qu'à la tenue d'un registre de police. Il y a une constante tout à fait remarquable, car aujourd'hui on sait que les récupérateurs de vieilles voitures sont étroitement surveillés par la police pour éviter le trafic de voitures avec le tiers monde et avec les ex-pays de l'Est.
Traitement et gestion des déchets :
Peu à peu on a essayé d'organiser la gestion des déchets en milieu urbain. Cependant un certain nombre de problèmes peuvent être évoqués et qui sont éminemment contemporains comme celui de l'éloignement des centres de traitement. Plus une ville s'agrandit, plus les problèmes de transport sont considérables et plus les difficultés de trouver des sites de traitement ou d'entrepôts ou de décharges sont difficiles à résoudre.
Il y a de véritables émeutes d'habitants, à Paris comme à Londres, qui refusent l'implantation de nouveaux sites. De même aujourd'hui les populations sont hostiles à l'implantation des futurs laboratoires de recherche pour l'enfouissement des déchets nucléaires. Cela rejoint un peu l'idée anglo-saxonne NIMBY (not in my back yard, « pas dans mon jardin »). Il y a une constante dans le comportement des habitants et l'on retrouve des dossiers dans les archives du XVIIème ou XVIIIème siècle, de personnes qui protestent contre les projets d'implantation. On trouve aussi des interventions de notables qui s'étaient installés à un endroit et qui apprenant la création d'une décharge à proximité de leurs propriétés, usent de leur influence pour que la police retire le projet.
Avec la Révolution on pourrait croire que les choses vont changer. La gestion des déchets relève de l'administration municipale. On peut citer un décret important, celui de 1810 qui impose aux industriels de ne pas faire n'importe quoi. Les décharges sont soumises à ce décret.
Tout au long du XIXème siècle, les municipalités seront confrontées au gros problème de la gestion des déchets ménagers et industriels. Il est vrai que du fait de l'expansion économique, la règlementation, lorsqu'elle existe, est ineffective pour un certain nombre de raisons et plus particulièrement pour des raisons de coûts. La récupération, historiquement et c'est encore vrai aujourd'hui, est une affaire de coût. Chaque époque récupère un certain type de déchet qui deviendra un déchet inerte sans valeur économique à une autre époque. Cet élément est très important et il ne faut pas le perdre de vue.
La législation n'est pas modifiée considérablement jusqu'en 1975 car les déchets étaient l'affaire des communes et les industriels ne se préoccupaient pas des questions environnementales.
Ce n'est pas qu'à partir des années 60-70 que l'on prend conscience de l'ampleur du problème. Il faut dire qu'il existe un climat tout à fait intéressant au début de la décennie 1970 avec la conférence de Stockholm. Le problème d'environnement devient un problème mondial, en particulier en matière de déchets. Sous l'Ancien Régime on éloigne les déchets en fonction des vents dominants : le centre ville est le producteur de déchets et l'on trouve les décharges au Nord, à l'Est ou au Sud et jamais à l'ouest à cause des odeurs.
Au lendemain de la 2ème guerre mondiale c'est un peu la même chose, les déchets les plus dangereux sont directement produits dans les pays en voie de développement et on les y envoie dans les pays non-développés. C'est une manière schématique de présenter la question, mais c'est l'une des raisons qui incite les pays développés à changer d'attitude.
Sur le plan juridique on va alors essayer de donner une définition du déchet, différente de la définition traditionnelle : le déchet étant une chose abandonnée volontairement, le propriétaire ne voulant pas le récupérer. »
Paris - Les quais de la Seine au XVIIème siècle. (Musée Carnavalet)
L'exemple de Paris (extrait document Syctom de Paris)
Eugène POUBELLE :
En 1884, un préfet obligea les Parisiens à utiliser un récipient spécial pour déposer leurs ordures ménagères devant leurs portes, afin qu'elles ne soient plus éparpillées dans la rue avant d'être ramassées par les services municipaux.
Le Préfet Eugène Poubelle a laissé son nom dans l'Histoire.
Mais si la collecte municipale des déchets ménagers s'est peu à peu développée dès la fin du XIXème siècle dans les grands centres urbains, elle est restée pratiquement inexistante dans les communes rurales jusqu'à récemment. La gestion des déchets ne faisant pas l'objet d'une réglementation nationale, chaque commune s'organisait comme elle l'entendait.
Paris montrait la voie en organisant la collecte des déchets.
Les centres de traitement :
Les déchets ou "gadoue" sont amenés dans des tombereaux (voiture en tôle tirée par des chevaux) dans les centres de traitement.
Tombereau, système Rivière
Voiture spéciale pour la collecte d'ordures (paille, débris de légumes, emballages...) des halles centrales.
Ces quatre usines de broyage (Saint-Ouen, Romainville, Issy et Vitry) permettaient d'obtenir à partir de « gadoue » broyée, un engrais appelé « Proudro » utilisé par les agriculteurs.
Les ordures ménagères qui ne peuvent être vendues à l'agriculture sont alors détruites dans le centre d'incinération, situé à proximité du centre de broyage, dans des fours et employées à la production de vapeur et d'énergie électrique.
Usine d'incinération d'Issy.
La gadoue est acheminée par un transporteur et aiguillée par des ouvriers pour remplir les goulottes d'alimentation des fours. Quatre portes sont percées dans la façade de chaque four et permettent aux ouvriers d'opérer l'étalage de la gadoue et d'enlever les mâchefers.
Pour en savoir plus sur... l'histoire du traitement des déchets dans l'agglomération parisienne vous pouvez consulter l’article paru dans la revue Techniques Sciences Méthodes - Mai 2005
Définition du déchet.
(Extrait exposé de M. Fromageau de l’Université de Grenoble)
« Le sujet à traiter est immense. Il s'agit à la fois de décrire l'histoire du déchet, ce qui n'est pas le moindre des paradoxes car c'est surtout une question contemporaine, et essayer de faire le lien entre l'histoire des déchets et ce que l'on entend sur le plan juridique par déchet, notion qui me paraît être aujourd'hui une notion fourre-tout.
Le fait social :
Le déchet est un fait social et même culturel puisqu'il y a des artistes comme César qui travaillent à partir des déchets. C'est aussi un fait retenu par la littérature. J'ai lu récemment deux romans, l'un d'un auteur Américain Stephen Dixon « Ordure »(1) et l'autre d'un auteur tchèque Ivan Klima « Amour et Ordures » (2). Deux romans tout à fait surprenants, d'un réalisme que d'aucuns jugeront un peu excessif puisqu'il s'agit de décrire l'apocalypse qui ne saurait tarder par l'envahissement des ordures, une manière lucide et profonde d'envisager la fin du monde, l'homme ne faisant qu'un avec les immondices, écrasé sous les déchets. L'auteur américain nous dit qu'en fin de compte les mexicains ont des vestiges et les américains ont des déchets. Le tchèque de nous dire que les ordures sont immortelles « s'infiltrent dans les airs, gonflent les eaux, pourrissent, se décomposent, se changent en gaz, en fumée ensuite parcourent le monde et l'ensevelissent peu à peu ».
Bref le déchet est un fait social et la progression extraordinaire de quantités de déchets produits en particulier dans les pays industrialisés, le montre bien. En France en 1960 on produisait 200 kg d'ordures ménagères par habitant et par an, en 1990 on produit 358kg d'ordures ménagères par habitant et par an, avec des écarts importants puisque Paris intra muros produisait 535 kg par habitant et par an.
Est-ce à dire que le déchet est un problème spécifiquement contemporain ? Qu’il n'y avait pas de déchets dans les sociétés traditionnelles ? C'est une erreur de le croire. Il est intéressant de dépasser le stade historique pour montrer qu'il y a un certain nombre de permanence dans la manière dont les sociétés et plus particulièrement le Droit ont appréhendé la question des déchets.
Première définition légale :
En droit positif la définition légale du déchet a été énoncée pour première fois par la loi du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et la récupération des matériaux. Cette définition est complexe car elle joint une définition physique et objective « tout résidu d'un processus de production de transformation, ou d'utilisation a une définition juridique et subjective, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble que son détenteur destine à l'abandon ».
Une autre définition nous est livrée par la Directive Communautaire 75/442 du 15 juillet 1975 et qui est fondée sur la technique du listage en tenant compte du principe de subsidiarité.
La juxtaposition de ces deux définitions n'allait pas sans poser des problèmes notamment concernant la notion fondamentale de déchet recyclable. Une interprétation stricte de l'abandon conduirait à dénier la qualité juridique de déchets à de tels objets et qui ainsi seraient soumis à des règles moins strictes. Le Conseil d'Etat en 1983 et la Cour de justice des Communautés Européennes en 1990 ont fait prévaloir une définition objective qui permettrait d'élargir le champ d'application de la loi, la rendant applicable même si le détenteur du déchet avait l'intention de le vendre en vue de son recyclage.
La loi de 1992 :
La définition de la loi du 15 juillet 1975 a été corrigée par la loi du 13 juillet 1992 relative aux déchets et aux installations classées pour la protection de l'environnement, et s'est vu ajouter deux nouvelles notions très spécifiques, c'est la nouveauté qui sépare notre droit positif de la tradition brièvement décrite plus haut. Il s'agit de la notion de déchet ultime et de la notion de déchets industriels spéciaux. Cette nouvelle définition mêle économie et écologie : c'est l'impossibilité technique ou économique de réduire le déchet en réutilisant sa part potentielle utile qui légitime son élimination. Le passage d'une catégorie c'est-à-dire le déchet tel qu'il a été défini par la loi de 1975 à l'autre, le déchet ultime est évolutif au gré de la technique et de l'économie.
On rejoint la définition de la Communauté Européenne qui fait entrer la notion de déchet recyclable dans la notion de déchet elle-même, en inventant une nouvelle catégorie de déchet ne pouvant être utilisé d'une façon ou d'une autre parce qu'il est trop polluant pour l'environnement.
Ces déchets ultimes résultent d'une opération de tri et de valorisation et de traitement des déchets comme par exemple les résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères, les boues solides issues de traitement physico-chimique d'un déchet industriel, le compactage etc. La prise en compte de cette notion de déchet est liée à l'évolution de la notion des stations de mise en décharge qui à partir du 1er juillet 2002 ne pourront plus accueillir que des déchets ultimes. »
La problématique actuelle :
En conclusion, on constate qu'aujourd'hui se pose un certain nombre de problèmes :
- Celui de la quantité des déchets : comment maîtriser le volume de plus en plus important des déchets.
- Se pose ensuite le problème de la diversité des déchets ultimes : déchets toxiques et surtout les déchets nucléaires pour lesquels on vient de créer une commission spécialisée sur cette question. Qu'allons-nous laisser aux générations futures ?
Allons-nous leur laisser des ordures inertes comme les Romains nous ont légué le Montestacio qui est un tas d'ordures inertes de l'époque de la République Romaine, ou allons-nous laisser des déchets dont nous ne savons que faire et qui sont extrêmement dangereux pas seulement sur une génération mais sur une période allant de 10 à 20 000 ans ? Cela soulève le problème de l'irréversibilité quant aux choix des filières retenues, comme le Parlement en a pris conscience lorsqu'il a adopté la loi du 31 décembre 1991 relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs. »
A l’issu du Grenelle de l’Environnement, il faut considérer les déchets comme une ressource (2009). Les flux prioritaires à la sortie du statut de déchets sont les métaux, les papiers cartons, les textiles et le verre.
L’obtention de statut de « produit » est un enjeu pour les professionnels du recyclage, dont la production bénéficierait d’une plus grande liberté d’échange et d’image sur les marchés. Les critères de sortie du statut de déchets devront être déterminés avec soin afin de s’assurer que les risques sanitaires et environnementaux sont pris en compte et maîtrisés.
Le cycle de vie des matières premières
La production de déchets induit des coûts pour leur élimination que supporte le contribuable. Ces coûts peuvent être maîtrisés par une bonne gestion. La prévention à la source permet de réduire les frais de recyclage, et le recyclage permet de réduire les investissements et les frais d’exploitation du traitement et de l’enfouissement des déchets résiduels. Ce sont des boucles dans les flux du traitement des déchets sur lesquelles il est possible d’agir pour faire des économies, et simultanément réduire les pollutions qui menacent notre environnement.
Certains puristes pensent qu’on peut se dispenser des traitements industriels, notamment par l’utilisation du compostage artisanal pour éliminer les déchets résiduels. Sans entrer dans des polémiques, nous pensons qu’ils devraient être encouragés, car ils contribueraient à la diminution des déchets organiques, en particulier à la campagne. Cependant, nous craignons qu’en zone urbaine ces méthodes de bonne volonté soient difficilement applicables en raison de l’absence d’espaces pour réaliser ce type de projet, et de la pression de la vie quotidienne exercée sur des citadins qui vivent au rythme du « Métro, boulot, dodo ».
Le schéma ci-dessous montre que plus les besoins des populations augmentent, plus la pression sur l’environnement croît. Il en résulte une spoliation des matières premières qui se raréfient.
* En fonction cycle de vie :
1) Incinération, Pyrolyse, Thermolyse, Gazéification, Torche plasma.
2) Tri-mécanobiologique, Méthanisation.
3) Broyage, distillation.
En examinant la boucle A >>DECHETS RECYCLABLES SECS, TRI EN CENTRE, RETOUR A LA PRODUCTION >>, il paraît clairement que les déchets deviennent une ressource. Par voie de conséquence, les réserves en cours d’épuisement sont mieux gérées.
Il est également clair en examinant la boucle B >>DECHETS GRIS (RESIDUELS) dont FERMENTESCIBLES, TRAITEMENT INDUSTIEL, RETOUR A LA PRODUCTION >>, que sans transformation des déchets, les populations se privent d’une disponibilité d’électricité, de chaleur, de compost et d’une partie du méthane à multi usage qui peut également servir de carburant.
Des études ont été menées pour fabriquer à partir de déchets de l’éthanol et du gasoil. L’envolée des prix de l’énergie permettra-t-elle l’industrialisation de ces procédés ?
Classification des grandes catégories de déchets.
Cette classification a le mérite de rappeler que tous les déchets ne proviennent pas de la sphère de la vie privée et que le traitement des catégories est foncièrement très différent.
Actuellement, ils sont classifiés comme :
Des déchets ménagers et assimilés.
Ce sont les déchets appelés vulgairement « ordures ménagères », produits par chacun d’entre nous et que nous jetons habituellement dans la « poubelle », sauf consignes de tri.
Ce modèle exclusivement basé sur le civisme ne permet pas aux contribuables de pleinement récolter le fruit de leurs efforts pour le traitement de leurs déchets.
(source Ademe)
Des déchets industriels banals (DIB).
Il s’agit des déchets d’entreprises commerciales, artisanales et industrielles qui par leur nature et leur composition s’apparentent aux déchets ménagers. La loi considère qu’ils sont assimilables aux déchets ménagers et peuvent donc subir les mêmes opérations de valorisation et d’élimination.
Des déchets industriels spéciaux (DIS).
Ces déchets contiennent des éléments toxiques et représentent un danger pour la santé et l‘environnement. Ils font l’objet d’une réglementation particulière et suivent des filières de collecte et de traitement spécifiques. Il est temps que dans le cadre de la réglementation européenne REACH (Registration, Evaluation, Autorisation of Chemicals), et nationale, des efforts débutent pour trouver des produits de substitution sans danger pour les êtres vivants. Ces recherches peuvent aboutir à des solutions qui seraient sur le plan économique, intéressantes pour les entreprises.
Des déchets inertes.
Comme leur nom l’indique ils ne se décomposent pas, ne se dégradent pas, et ne sont pas dangereux (il s’agit de gravats, blocs de bétons, terre, panneaux de vitres, etc.)
Le problème des déchets Importés.
Les importations sont devenues une importante source d’emballages, et donc de déchets, parfois accompagnés par des parasites qui trouvent d’excellents terrains de reproduction dans le pays d’accueil. Des forêts entières de conifères sont condamnées au Colorado par la reproduction d’un coléoptère noir, le « black beatle » venu de Chine, et en France le frelon asiatique est une menace pour nos abeilles.
Des mesures sont indispensables (au niveau européen) pour réglementer les suremballages, et mettre en place des mesures sanitaires pour éviter des catastrophes écologiques.
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